AvA Diagnostic Immobilier

24/11/2014

Amiante / Amiante / Amiante

Quelque 13 000 anciens écoliers d'Aulnay-sous-Bois, en Seine-Saint-Denis, scolarisés entre 1938 et 1975 près d'une usine de broyage d'amiante vont être contactés par les autorités sanitaires, a indiqué dimanche une association de défense des victimes. Ils devraient recevoir un courrier de l'Agence r…

26/05/2014

Assainissement non collectif, en cas de vente quelles démarches à remplir… ? Le vendeur d’une habitation en assainissement non collectif a l’obligation de justifier de l’état de son installation, à compter du 1er janvier 2011. Un contrôle a déjà eu lieu...

06/05/2014

Du nouveau...

Arrêté du 12 février 2014 modifiant l'arrêté du 6 avril 2007 définissant le modèle et la méthode de réalisation de l'état de l'installation intérieure de gaz

20/02/2014

Arrêté du 6 décembre 2013 relatif aux modalités de formation de la personne compétente en radioprotection et de certification des organismes de formation

04/12/2013

Work Work sur la Martinique

« La SEM vient là où il faut compléter l’initiative privée et l’action publique »

18/11/2013

cela ce précise...

Le projet de loi « Duflot » pour l'accès au logement et un urbanisme rénové dit « Alur » envisage de créer un nouveau diagnostic pour les ventes (les mérules) et deux nouveaux diagnostics pour les locations (l'amiante et l'électricité). - Lire la suite sur www.pap.fr >>>

30/09/2013

Bientôt...

Décret n° 2013-695 du 30 juillet 2013 relatif à la réalisation et à l'affichage du diagnostic de performance énergétique dans les bâtiments accueillant des établissements recevant du public de la 1re à la 4e catégorie

28/08/2013

Petite mise à jour...

La France met à jour sa liste des paradis fiscaux pour 2013 Conformément à ce qui avait été prévu la France, vient de mettre à jour sa liste d'Etats et de territoires non coopératifs (...)

17/06/2013

Espérons que...

Plus-values immobilières : l'abattement pour durée de détention ramené à 22 ans dès 2013 Invité de l'émission Capital (M6) hier soir, François Hollande a annoncé la mise en place (...)

13/06/2013

Les sénateurs penchent pour un prêt bonifié pour le logement social, le maintien de la défiscalisation actuelle pour les PME et les crédits d'impôt pour les entreprises plus importantes.La semaine dernière, après les députés, les sénateurs ont aussi leur copie. “La Defisc en outre-mer, assure l'anci...

11/06/2013

Pour ceux qui le paient, ou le paieront..

Le plafonnement de l'ISF peut rendre taxables les plus-values immobilieres exonérées ! Article rédigé par Pierre-Alain GUILBERT, notaire associé et Maïder DE LOS SANTOS, consultante de (...)

11/06/2013

Pour ceux qui habitent loin...

Immobilier, revenus locatifs, plus-value et expatriation … Question : Je suis expatrié en Thaïlande depuis 2011. J'ai plusieurs biens immobiliers locatifs situés en France qui sont (...)