20/06/2020
ET POUR TOUS AU
: de vous faire . C'est quand même un Lourd .
: vos .
LES 7 POUR VOTRE SANS AU
Étape 0 : L’idée
Ca y est, vous avez bossé pendant 2 ans et avez réussi à accumuler une petite épargne. En bon Camer que vous êtes, vous décidez qu’il est temps de placer votre argent et quoi de mieux que la terre ? Votre maxime qui est celle de vos aïeux depuis des générations « La terre ne pourrit pas et ne se périme pas ». Vous faites part de votre projet à votre entourage.
1: Visite du terrain en incognito
Allez sur les lieux pour faire une première visite tout seul. Au passage, posez des questions simple aux riverains et voisins. Le terrain est à vendre ? Ca appartient à qui ? Etc.
2: Déterminer la « »
Mercuquoi ? Oui la mercuriale. Ce n’est pas la dernière chaussure adidas, mais simplement un document qui indique le prix du mètre carré de terrain dans le quartier que vous souhaitez acheter. C’est important d’avoir cette donnée avant d’entamer la négociation avec le vendeur. En effet si vous achetez un terrain au delà du prix annoncé par la « mercuriale » vous payerez des frais supplémentaires chez le notaire. Pour obtenir le prix de la mercuriale, le meilleur moyen est de consulter au moins un géomètre agréé ou un notaire qui a déjà eu à traiter les achats dans la zone. Si vous êtes parano, consulter les deux.
Si le terrain est un héritage qu’a reçu le propriétaire, la mercuriale est de 0 FCFA et donc la taxe sur la plus-value sera automatiquement à payer. En principe la taxe de plus value est censée être payé par le propriétaire, mais au Cameroun ça ne marche pas comme ça; aucun vendeur n’acceptera de la payer et ce sera donc à vous de le faire.
Exemple : Dans une zone comme Tsinga à Yaoundé la mercuriale est de 15000 FCFA.
3: Titre Foncier & Certificat de Propriété
Sans doute les éléments les plus importants qui doivent vous faire prendre la décision d’investir ou non. Il faudra absolument demander au propriétaire de vous fournir le titre foncier et son numéro. Une fois que vous avez le numéro, allez au conservatoire (qui se trouve à Yaoundé dans l’immeuble Tchankeu) pour demander le certificat de propriété. Le certificat de propriété permet d’attester que le terrain est titré et appartient au vendeur et surtout qu’il n’est pas hypothéqué à un prêt bancaire. S’il y a une chose à retenir c’est bien celle là. En effet un propriétaire peut avoir le titre foncier d’un terrain qui est sous hypothèque; par conséquent, si un jour il n’est plus en mesure de rembourser la banque, cette dernière pourra à tout moment récupérer le terrain; que vous ayez investi dessus ou pas.
4 : Le Dossier Technique.
Vous avez la certitude que le titre foncier et le certificat de propriété sont bien en règles, prenez rendez-vous avec un géomètre afin qu’il réalise le Dossier Technique du lopin de terre que vous souhaitez acquérir. Il vous apportera la garantie sur l’exactitude des dimensions de la parcelle de terrain que vous envisagez acheter. Ayez à l’esprit que les propriétaires ont la fâcheuse tendance à surévaluer les dimensions réelles de leurs terrains, ne leur faites pas confiance.
Le Dossier Technique contient la délimitation exacte du terrain, les servitudes et certificat de propriété de votre parcelle (qui est bien-sûr maintenant à votre nom). En effet tous les géomètres-topographes ne sont pas forcément assermentés pour réaliser des Dossiers Techniques. Ce sera à vos risques et périls si vous décidez quand même de choisir le premier géomètre venu sans faire la vérification.
5 : Validation de votre Dossier Technique
Votre géomètre-topographe a bien travaillé. Il vous a fourni un dossier technique net, claire et précis. Il va maintenant falloir que l’état le valide. Pour se faire, vous allez devoir vous rendre de nouveau à la conservation afin que l’état puisse l’enregistrer et le valider. Si vous êtes pressés, vous pourriez obtenir la validation en 3 jours. A défaut, ce sera 4 à 6 mois.
6: Acte de vente
C’est bon, vous y êtes presque. Le terrain est titré, n’est pas sous hypothèque, votre dossier technique est réalisé. L’étape suivante est la conclusion par l’acte de vente chez le notaire. C’est à ce moment et uniquement là que vous paierez le propriétaire. En fonction de l’accord que vous auriez conclu en amont avec le propriétaire, le règlement sera fait en totalité ou suivant un échéancier. La transaction et les modalités seront formalisées par le notaire (le montant versé, les dates d’échéances, les pénalités…).
En plus des frais du terrain versé au propriétaire, vous devriez payer les honoraires du notaire, les taxes de l’état et la taxe sur la plus-value si vous achetez au dessus de la mercuriale.
7: Le Cadastre
Ici vous n’avez rien à faire à part attendre et relancer le notaire. C’est le notaire qui est censé se charger d’envoyer votre dossier au cadastre pour l’établissement de votre titre foncier. Dans l’attente de votre titre foncier, vous pouvez commencer les travaux pour votre superbe maison.
Voilà l’achat d’un terrain si spécifique au Cameroun n’a plus aucun secret pour vous.
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. : (+237) 680 40 45 50
: https://wa.me/237680404550
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: Belavie, Ndokoti
: Entrée Terre Rouge, Nsimeyong
