13/06/2025
Hell么 馃枑
En mati猫re d'imp么ts, on distingue plusieurs types de classifications. Cependant, il est plus pertinent de les classer par techniques et modalit茅s administratives de taxation.
Ainsi, on parlera de :
~ Imp么ts directs et imp么ts indirects :
La distinction entre imp么ts directs et indirects repose sur deux crit猫res :
l鈥檌ncidence de l鈥檌mp么t et l鈥櫭﹖ablissement d鈥檜n r么le.
L鈥檌ncidence de l鈥檌mp么t d茅termine si l鈥檌mp么t est bien support茅 par celui qui y
est assujetti ou si celui-ci en fait reposer la charge sur les tiers. Dans le premier cas
l鈥檕n parle d鈥檌mp么t direct, dans le second cas d鈥檜n imp么t indirect.
Le r么le d茅signe la liste sur laquelle figurent les bases d鈥檌mposition ainsi que les
montant dus par chaque contribuable. C鈥檈st en fonction de l鈥檈xistence ou non d鈥檜n
r么le que les imp么ts sont class茅s dans la cat茅gorie des imp么ts directs ou indirects.
~ Imp么ts r茅els et imp么ts personnels
Les imp么ts r茅els sont ceux qui frappent les biens d鈥檜n contribuable sans
consid茅ration de sa situation personnelle. L鈥檌mp么t r茅el, c鈥檈st un imp么t qui respecte la
libert茅 individuelle.
Les imp么ts personnels frappent la personne sans prendre en compte ses
facult茅s contributives, c鈥檈st un imp么t qui tient compte de la situation familiale ou de
fortune du contribuable pour taxer un revenu, un droit ou un capital.
~ Imp么t proportionnels et imp么ts progressifs
L鈥檌mp么t proportionnel consiste 脿 appliquer 脿 la base imposable un taux d鈥檌mposition fixe quel que soit le montant de celle-ci. Tel est par exemple le cas avec la TVA ou encore avec l鈥檌mp么t sur les soci茅t茅s.
Au contraire, dans l鈥檌mp么t progressif, le taux d鈥檌mposition cro卯t en fonction de
la progression de la base d鈥檌mposition, c鈥檈st le cas notamment de l鈥檌mp么t sur le
revenu.
~ Imp么t sp茅cifiques et imp么t AD VALOREM
Les imp么ts dits sp茅cifiques sont calcul茅s en multipliant un poids, un volume, une surface de mati猫re imposable par une somme donn茅e.
Les imp么ts ad valorem sont calcul茅s par application d鈥檜n tarif 脿 la base imposable. Ce proc茅d茅 est le plus commun茅ment utilis茅.
~ Imp么ts analytiques et imp么ts synth茅tiques.
L鈥檌mp么t analytique est un imp么t assis sur les 茅l茅ments d鈥檜n patrimoine ou sur
une op茅ration isol茅e, ou encore sur une cat茅gorie unique du revenu appel茅 c茅dule.
L鈥檌mp么t synth茅tique consiste 脿 appr茅hender un ensemble d鈥檕p茅rations ou de
revenus et 脿 taxer l鈥檈nsemble en une seule fois.
~ Imp么ts de r茅partition et imp么ts de quotit茅.
L鈥檌mp么t de r茅partition est celui dont le produit total attendu est fix茅 脿 l鈥檃vance puis r茅parti ensuite entre les contribuables.
L鈥檌mp么t de quotit茅 proc猫de de mani猫re inverse ; il consiste 脿 d茅finir initialement un taux d鈥檌mposition qui sera ensuite appliqu茅 脿 la mati猫re imposable.
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